Azofarbstoffe

Brevet européen · EP0719838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0719838
Numéro de demande
EP96103936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1991
Publié
3 juil. 1996
Délivré
16 sept. 1998
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 43/11 (2006.01)
C09B 43/16 (2006.01)
C09B 62/09 (2006.01)
Priorité
CH 2195/90 02.07.1990
Divisionnaire de
EP91810492
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Schaulin, Rudolf, Dr.

4125 Riehen

Lauk, Urs, Dr.

8047 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.