Raccord de tuyaux
Brevet européen · EP0719972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0719972
- Numéro de demande
- EP95309296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1995
- Publié
- 3 juil. 1996
- Délivré
- 7 mars 2001
- Radié
- 19 déc. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 37/092 (2006.01)F16L 33/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 32826194 28.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.12.2015
- 30 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Hama, Tomio
5276-1 Osachi, Okaya-shi, Nagano-ken, JP
Yamazaki, Kiyoyasu
5276-1 Osachi, Okaya-shi, Nagano-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.