Module porte-mécanismes électriques

Brevet européen · EP0720190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0720190
Numéro de demande
EP94500211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 1994
Publié
3 juil. 1996
Délivré
14 août 2002
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/02 (2006.01)
H02B 1/26 (2006.01)
H01R 4/48 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Schneider Electric Espana, S.A.

Pl. Dr. Letamendi, no. 5-7, 08007 Barcelona, ES

Inventeur

Miquel Marti, Salvador

E-08025 Barcelona, ES

Pla Jensen, Eduardo

E-08028 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.