Régulateur à limitation de puissance

Brevet européen · EP0720278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0720278
Numéro de demande
EP95120272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1995
Publié
3 juil. 1996
Délivré
21 juil. 1999
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 3/335 (2006.01)
Priorité
ES 9402694 30.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 13 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 30 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Alcatel N.V.

ALCATEL N.V.

Burgemeester Elsenlaan 170, 2288 BH Rijswijk, NL

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Vázquez Lopez, Manuel

E-28760 Tres Cantos (Madrid), ES

De la Cruz Moreno, Enrique

E-28002 Madrid, ES

Ollero Velasco, Salvador

E-28007 Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.