PROCEDE POUR FAVORISER LA DIFFERENCIATION DE CELLULES VEGETALES

Brevet européen · EP0720424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0720424
Numéro de demande
EP94928424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1994
Publié
10 juil. 1996
Délivré
7 janv. 1999
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01H 4/00 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 9311288 22.09.1993
Demande PCT
PCT/FR1994/001104 21.09.1994
Publication PCT
WO1995/008261 30.03.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

L.V.M.H. RECHERCHE

25, rue des Peupliers, F-92000 Nanterre, FR

Inventeur

MAES, Olivier

Saskatoon, Saskatchewan S7N 2S2, CA

JOUENNE, Thierry

F-76000 Rouen, FR

GUERN, Jean

F-91190 Gif-sur-Yvette, FR

COUTOS-THEVENOT, Pierre

F-75005 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.