ELEKTROCHIRURGISCHES GERÄT

Brevet européen · EP0720449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0720449
Numéro de demande
EP94924377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 sept. 1994
Publié
10 juil. 1996
Délivré
3 nov. 1999
Radié
3 nov. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/39 (1995.01)
Priorité
US 127674 28.09.1993
Demande PCT
PCT/IB1994/000262 01.09.1994
Publication PCT
WO1995/008957 06.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Titulaire

American Medical Systems, Inc.

11001 Bren Road East,, Minnetonka Minnesota 55343, US

Inventeur

TIHON, Claude

Eden Prairie, MN 55347, US

ANDRUS, W., Scott

Eden Prairie, MN 55347, US

SVEJKOVSKY, Ronald

Minnetonka, MN 55305, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.