PROTHESE FÜR EINE INTERVERTEBRALE FUSION
Brevet européen · EP0720455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0720455
- Numéro de demande
- EP94928550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1994
- Publié
- 10 juil. 1996
- Délivré
- 2 janv. 2002
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 123191 20.09.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/009649 07.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/008964 06.04.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Brantigan, John W.
Omaha, NE 68154, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.