MANCHES POUR OUTILS DE CREUSEMENT

Brevet européen · EP0720522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0720522
Numéro de demande
EP94927648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1994
Publié
10 juil. 1996
Délivré
7 janv. 1998
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25G 1/01 (2006.01)
B25G 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 9319755 24.09.1993
GB 9322145 27.10.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/003199 26.09.1994
Publication PCT
WO1995/008420 30.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  4. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

True Temper Ltd.

TRUE TEMPER LTD.

Whites Cross, Cork, IE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

O'BRIEN, Dermod, Wilmer

Carrigrohane, County Cork, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.