PROCEDE DE DEDOUBLEMENT DE DEUX ANTIPODES OPTIQUES PAR CRISTALLISATION

Brevet européen · EP0720595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0720595
Numéro de demande
EP94928427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1994
Publié
10 juil. 1996
Délivré
23 déc. 1998
Radié
21 sept. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07B 57/00 (2006.01)
Priorité
FR 9311354 23.09.1993
Demande PCT
PCT/FR1994/001107 22.09.1994
Publication PCT
WO1995/008522 30.03.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.09.2014

  2. 15 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Université de Rouen

UNIVERSITE DE ROUEN

1, rue Thomas-Beckett, F-76821 Mont-Saint-Angan Cédex, FR

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

COQUEREL, Gérard

F-76960 Notre-Dame-de-Bondeville, FR

PETIT, Marie-Noelle

F-76960 Mont-Saint-Aignan, FR

BOUAZIZ, Roger

F-75116 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.