BLEIFREIE PATRONE

Brevet européen · EP0720662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0720662
Numéro de demande
EP94903452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1993
Publié
10 juil. 1996
Délivré
2 avr. 2003
Radié
5 déc. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C22C 27/04 (2006.01)
C22C 29/08 (2006.01)
C22C 38/12 (2006.01)
F42B 7/04 (2006.01)
F42B 12/74 (2006.01)
Priorité
US 125946 23.09.1993
Demande PCT
PCT/US1993/011776 06.12.1993
Publication PCT
WO1995/008653 30.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.12.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  4. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Olin Corporation

OLIN CORPORATION

91 Shelton Avenue, New Haven, CT 06511-1837, US

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

MRAVIC, Brian

North Haven, CT 06473, US

MAHULIKAR, Deepak

Madison, CT 06443, US

VIOLETTE, Gerald Noel Apartment 3

New Haven, CT 06517, US

SHAPIRO, Eugene

Hamden, CT, US

HALVERSON, Henry J.

Collinsville, IL 62234, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.