Spritzpistole mit einstellbarem Abgabeventil
Brevet européen · EP0720869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0720869
- Numéro de demande
- EP95309285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1995
- Publié
- 10 juil. 1996
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 9 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- US 367837 03.01.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Burns, Marvin D.
Millbury, Ohio 43447, US
Charpie, Mark E.
Lambertville, Michigan 48144, US
Grime, Thomas E.
Temperance, Michigan 48182, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.