HALOGENIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP0721441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0721441
- Numéro de demande
- EP95925950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1995
- Publié
- 17 juil. 1996
- Délivré
- 4 avr. 2001
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9414972 26.07.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001738 24.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/003356 08.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Inventeur
CHAMBERS, Richard, Dickinson University of Durham
Durham DH1 3LE, GB
SKINNER, Christopher, John University of Durham
Durham DH1 3LE, GB
ATHERTON, Malcolm, John BNFL Fluorochemicals Ltd.
Preston PR4 0XJ, GB
MOILLIET, John, Stewart BNFL Fluorochemicals Ltd.
Preston PR4 0XJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.