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Brevet européen · EP0721498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0721498
- Numéro de demande
- EP94928372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1994
- Publié
- 17 juil. 1996
- Délivré
- 18 nov. 1998
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 10/04 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4332849 27.09.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/003122 19.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/009229 06.04.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 30 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Inventeur
BEAUJEAN, Hans-Josef
D-41539 Dormagen, DE
MERZ, Thomas
D-4010 Hilden, DE
HOLZ, Erich
D-40589 Düsseldorf, DE
HOLDERBAUM, Thomas
D-40789 Monheim, DE
AMBERG, Günther
D-41472 Neuss, DE
SHAMAYELI, Khalil
D-40225 Düsseldorf, DE
MARSCHNER, Michael
D-41470 Neuss, DE
HARTH, Hubert
D-40724 Hilden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.