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Brevet européen · EP0721521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0721521
Numéro de demande
EP94927652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1994
Publié
17 juil. 1996
Délivré
20 janv. 1999
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 39/02 (2006.01)
Priorité
DE 4332850 27.09.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/003211 19.09.1994
Publication PCT
WO1995/009263 06.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Henkel-Ecolab GmbH & Co. OHG

Postfach 130406, 40554 Düsseldorf, DE

Inventeur

AMBERG, Günther

D-41472 Neuss, DE

KÖPPELMANN, Edgar

D-40723 Hilden, DE

EICHNER, Walter

D-83313 Siegsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.