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Brevet européen · EP0721547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0721547
Numéro de demande
EP95927671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1995
Publié
17 juil. 1996
Délivré
26 mai 1999
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/14 (2006.01)
E21D 20/02 (2006.01)
Priorité
DE 4427305 02.08.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/002857 20.07.1995
Publication PCT
WO1996/004484 15.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 31 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Upat GmbH & Co.

UPAT GMBH & CO

Freiburger Strasse 9, D-79312 Emmendingen, DE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

GRÜN, Jürgen

D-79268 Bötzingen, DE

FRISCHMANN, Albert

D-79341 Kenzingen, DE

WEBER, Christian

D-79312 Emmendingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.