CHIRURGISCHES ABDECKTUCH

Brevet européen · EP0721600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0721600
Numéro de demande
EP95906614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1994
Publié
17 juil. 1996
Délivré
1 mars 2000
Radié
1 mars 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
A61B 19/08 (2006.01)
Priorité
US 168801 16.12.1993
Demande PCT
PCT/US1994/014157 14.12.1994
Publication PCT
WO1995/016937 22.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Inventeur

CLEVELAND, John, T., Jr.

Jacksonville, FL 32257, US

RUBIN, Benjamin, M.

Florida 32082, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.