Dispositif pour chaise inclinable
Brevet européen · EP0721751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0721751
- Numéro de demande
- EP96104744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1991
- Publié
- 17 juil. 1996
- Délivré
- 23 août 2000
- Radié
- 24 sept. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)A47C 1/036 (2006.01)
- Priorité
- NO 904424 12.10.1990
- Divisionnaire de
- EP91917744
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.09.2011
- 15 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Oplenskdal, Olav
6230 Sykkylven, NO
Ekornes, Arve
6222 Ikornnes, NO
Ekornes, Jostein
6222 Ikornnes, NO
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