Dispositif pour chaise inclinable

Brevet européen · EP0721752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0721752
Numéro de demande
EP96104760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1991
Publié
17 juil. 1996
Délivré
9 mai 2001
Radié
24 sept. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
A47C 1/036 (2006.01)
Priorité
NO 904424 12.10.1990
Divisionnaire de
EP91917744
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.09.2011

  2. 15 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  3. 15 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ekornes ASA

EKORNES ASA

6222 Ikornes, NO

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Oplenskdal, Olav

6230 Sykkylven, NO

Ekornes, Arve

6222 Ikornnes, NO

Ekornes, Jostein

6222 Ikornnes, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.