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Brevet européen · EP0721878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0721878
Numéro de demande
EP95810809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1995
Publié
17 juil. 1996
Délivré
15 mars 2000
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 27/06 (2006.01)
B61D 17/04 (2006.01)
Priorité
CH 10795 13.01.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Zehnder, Jürg

CH-8142 Uitikon

Leutenegger, Simon

DH-8037 Zürich

Ritzl, Antal

CH-8047 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.