Composition à base de chlorure de Méthylène stabilisé utilisable pour le dégraissage des métaux

Brevet européen · EP0721927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0721927
Numéro de demande
EP96400029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1996
Publié
17 juil. 1996
Délivré
28 avr. 1999
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 17/42 (2006.01)
C07C 19/03 (2006.01)
C23G 5/028 (2006.01)
Priorité
FR 9500194 10.01.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, Hauts-de-Seine, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Michaud, Pascal

F-95210 Saint-Gratien, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.