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Brevet européen · EP0722800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0722800
- Numéro de demande
- EP96104717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1990
- Publié
- 24 juil. 1996
- Délivré
- 13 juin 2001
- Radié
- 13 juin 2001
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B23B 31/12 (2006.01)
- Priorité
- US 449722 11.12.1989
- Divisionnaire de
- EP90122324
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Huff, Robert O.
Piedmont, South Carolina 29673, US
Jordan, Paul T.
Roscoe, Illinois 61073, US
Forquer, William F.
West Union, South Carolina 29696, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.