Giessform für eine Platte
Brevet européen · EP0722818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0722818
- Numéro de demande
- EP95120418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1995
- Publié
- 24 juil. 1996
- Délivré
- 18 nov. 1998
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/00 (2006.01)G11B 23/00 (2006.01)B29C 45/08 (2006.01)B29D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 328635/94 28.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 30 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Sakamoto, Yasuyoshi
Funabashi-shi, Chiba 270-14, JP
Kitamura, Takehiko
Chiba-shi, Chiba 261, JP
Hatano, Akira
Ichihara-shi, Chiba 263, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.