Giessform für eine Platte

Brevet européen · EP0722818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0722818
Numéro de demande
EP95120418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1995
Publié
24 juil. 1996
Délivré
18 nov. 1998
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/00 (2006.01)
G11B 23/00 (2006.01)
B29C 45/08 (2006.01)
B29D 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 328635/94 28.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 30 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Sakamoto, Yasuyoshi

Funabashi-shi, Chiba 270-14, JP

Kitamura, Takehiko

Chiba-shi, Chiba 261, JP

Hatano, Akira

Ichihara-shi, Chiba 263, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.