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Brevet européen · EP0723254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0723254
Numéro de demande
EP96100140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1996
Publié
24 juil. 1996
Délivré
10 nov. 1999
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 25/01 (2006.01)
Priorité
DE 19501440 19.01.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  4. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Neumann Elektronik GmbH

Mainstrasse 1, D-45478 Mülheim, DE

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Neumann, Dirk

D-45478 Mülheim/Ruhr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.