SYSTEME D'INSERTION DE CRISTALLINS INTRAOCULAIRES
Brevet européen · EP0723429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0723429
- Numéro de demande
- EP93923740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1993
- Publié
- 31 juil. 1996
- Délivré
- 10 avr. 2002
- Radié
- 28 sept. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- US 953251 30.09.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/009255 29.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/007436 14.04.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 30 juil. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- STAAR SURGICAL COMPANY, INC., 1911 Walker Avenue, Monrovia, CA 91016, Etats-Unis d'Amérique → Staar Surgical Company, 1911 Walker Avenue, Monrovia, CA 91016, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 30 juin 2003
Transféré
- Titulaire
- FEINGOLD, Vladimir, 28636 Jaeger Drive, Laguna Niguel, CA 92677, Etats-Unis d'Amérique → STAAR SURGICAL COMPANY, INC., 1911 Walker Avenue, Monrovia, CA 91016, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
FEINGOLD, Vladimir
Laguna Niguel, CA 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.