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Brevet européen · EP0723569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0723569
- Numéro de demande
- EP94930782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1994
- Publié
- 31 juil. 1996
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 3 juil. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 11/18 (2006.01)C08L 91/02 (2006.01)B43K 7/01 (2006.01)
- Priorité
- US 137841 15.10.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/011710 13.10.1994
- Publication PCT
- WO1995/010571 20.04.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
LOFTIN, Rachel, M.
Halifax, MA 02338-1149, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.