ENZYME ET SON UTILISATION DANS LA PREPARATION DE L'ACIDE (S) - PIPECOLIQUE

Brevet européen · EP0723586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0723586
Numéro de demande
EP94929606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1994
Publié
31 juil. 1996
Délivré
22 déc. 1999
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/80 (2006.01)
C12P 41/00 (2006.01)
C12P 17/12 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
*C12N 1/20 (2006.01)
Priorité
GB 9321325 15.10.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/002259 14.10.1994
Publication PCT
WO1995/010604 20.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Darwin Discovery Limited

Cambridge Science Park, Milton Road, Cambridge CB4 4WE, GB

Mandataire

Moinas Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

WISDOM, Richard Anthony, 79 Station Road

Cambridge CB4 4NP, GB

LEE, Caroline Susan, 4 Mill Lane

Cambridgeshire CB2 4PT, GB

RICAUD, Paul Maurice, 113 Paget Road

Cambridge CB2 2JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.