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Brevet européen · EP0723639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0723639
- Numéro de demande
- EP94930309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1994
- Publié
- 31 juil. 1996
- Délivré
- 23 août 2000
- Radié
- 23 oct. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9321834 22.10.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/002329 24.10.1994
- Publication PCT
- WO1995/011402 27.04.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.10.2014
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
- 31 août 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Inventeur
WEBB, Ian Richard
Gerrards Cross, Buckinghamshire SL9 7JQ, GB
TAYLOR, William
Pinner Middlesex HA5 3LN, GB
TAYLOR, Neil John Thornton
Rickmansworth, Hertfordshire WD3 2HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.