SCHLAUCHSCHELLE

Brevet européen · EP0723640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0723640
Numéro de demande
EP94927884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1994
Publié
31 juil. 1996
Délivré
22 juil. 1998
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/08 (2006.01)
Priorité
SE 9302995 15.09.1993
Demande PCT
PCT/SE1994/000792 29.08.1994
Publication PCT
WO1995/008073 23.03.1995
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

ABA of Sweden AB

P.O. Box 100, S-334 00 Anderstorp, SE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

ELIASSON, Roger

S-330 27 Hestra, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.