Procédé de préparation de chlorure ferrique en solution aqueuse

Brevet européen · EP0723935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0723935
Numéro de demande
EP96400162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1996
Publié
31 juil. 1996
Délivré
22 oct. 1997
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01G 49/10 (2006.01)
C21B 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 9500880 26.01.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Peyre, Marie-Hélène

F-69007 Lyon, FR

Delannoy, Francis

F-69006 Lyon, FR

Murphy, John David

F-69001 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.