Procédé de synthèse de carbodiimides substitués

Brevet européen · EP0723955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0723955
Numéro de demande
EP96400121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1996
Publié
31 juil. 1996
Délivré
6 oct. 1999
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 267/00 (2006.01)
Priorité
FR 9500748 24.01.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Transféré

    Titulaire
    SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France → ISOCHEM, 12, Quai Henri IV, 75004 Paris, France

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 30 mai 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SOCIETE NATIONALE, DES POUDRES ET EXPLOSIFS, 12, quai Henri IV, F-75181 Paris Cédex 04, France → SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  5. 15 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ISOCHEM

12, Quai Henri IV, 75004 Paris, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hussenet, Patricia

F-91200 Athis Mons, FR

Le Goff, Philippe

F-67000 Strasbourg, FR

Sennyey, Gérard

F-91190 Saint Aubin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.