Magnetronzerstäubungsanlage

Brevet européen · EP0724025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0724025
Numéro de demande
EP96300409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1996
Publié
31 juil. 1996
Délivré
10 avr. 2002
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/35 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
US 376859 23.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Sieck, Peter A.

Santa Rosa, California 95404, US

Rietzel, James G.

Antioch, California 94509, US

Allen, Norman E.

Vacaville, California 95688, US

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