Magnetronzerstäubungsanlage
Brevet européen · EP0724025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0724025
- Numéro de demande
- EP96300409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1996
- Publié
- 31 juil. 1996
- Délivré
- 10 avr. 2002
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/35 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- US 376859 23.01.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Sieck, Peter A.
Santa Rosa, California 95404, US
Rietzel, James G.
Antioch, California 94509, US
Allen, Norman E.
Vacaville, California 95688, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.