Verfahren zur reaktiven Schichtabscheidung

Brevet européen · EP0724026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0724026
Numéro de demande
EP96100200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1996
Publié
31 juil. 1996
Délivré
13 oct. 1999
Radié
8 janv. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C23C 16/50 (2006.01)
C23C 16/04 (2006.01)
C23C 16/44 (2006.01)
H01J 37/00 (2006.01)
H05H 1/48 (2006.01)
Priorité
CH 20095 25.01.1995
US 499989 10.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.01.2016

  2. 28 févr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse, 9477 Trübbach

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BALZERS AKTIENGESELLSCHAFT, 9496 Balzers, Liechtenstein → OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  4. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Oerlikon Trading AG, Trübbach

Hauptstrasse, 9477 Trübbach

Inventeur

Karner, Johann, Dr.

A - 6800 Feldkirch, AT

Pedrazzini, Mauro

FL - 9492 Eschen, LI

Bergmann, Erich, Dr.

CH-2560 Nidau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.