REVETEMENT PROTECTEUR
Brevet européen · EP0724657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0724657
- Numéro de demande
- EP95925957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1995
- Publié
- 7 août 1996
- Délivré
- 21 avr. 1999
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 15/02 (2006.01)C23C 18/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 9414859 22.07.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001745 24.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/003535 08.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Inventeur
FOSTER, John
Weston-Super-Mare Avon BS22 9QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.