REVETEMENT PROTECTEUR

Brevet européen · EP0724657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0724657
Numéro de demande
EP95925957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1995
Publié
7 août 1996
Délivré
21 avr. 1999
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 15/02 (2006.01)
C23C 18/16 (2006.01)
Priorité
GB 9414859 22.07.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/001745 24.07.1995
Publication PCT
WO1996/003535 08.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Inventeur

FOSTER, John

Weston-Super-Mare Avon BS22 9QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.