GITTER
Brevet européen · EP0724701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0724701
- Numéro de demande
- EP94928889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 1994
- Publié
- 7 août 1996
- Délivré
- 14 janv. 1998
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 4336804 28.10.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/003349 12.10.1994
- Publication PCT
- WO1995/012096 04.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
MÜLLER, Gottfried
D-78600 Kolbingen, DE
HIPP, Paul
D-78600 Kolbingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.