DERIVE D'ACIDE 2,3-DIAMINOPROPIONIQUE
Brevet européen · EP0725059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0725059
- Numéro de demande
- EP94929640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1994
- Publié
- 7 août 1996
- Délivré
- 17 janv. 2001
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 311/06 (2006.01)C07C 311/14 (2006.01)C07C 311/19 (2006.01)C07C 311/29 (2006.01)C07C 311/42 (2006.01)C07D 211/22 (2006.01)C07D 211/26 (2006.01)C07D 211/34 (2006.01)C07D 211/58 (2006.01)C07D 211/60 (2006.01)C07D 211/62 (2006.01)
- Priorité
- JP 28609193 19.10.1993JP 35017793 28.12.1993
- Demande PCT
- PCT/JP1994/001700 11.10.1994
- Publication PCT
- WO1995/011228 27.04.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 31 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 31 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Inventeur
IKEDA, Yoshiharu
Kawabe-gun Hyogo 666-02, JP
UEKI, Yasuyuki
Hyogo 669-13, JP
KISHIMOTO, Hisakazu
2-1, Kuwata-cho Ibaraki-shi Osaka 567, JP
NISHIHARA, Toshio Studio In Dekijimaeki 247
Nishiyodogawa-ku Osaka-shi Osaka 555, JP
KAMIKAWA, Yumiko
Toyonaka-shi Osaka 561, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.