DERIVE D'ACIDE 2,3-DIAMINOPROPIONIQUE

Brevet européen · EP0725059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0725059
Numéro de demande
EP94929640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1994
Publié
7 août 1996
Délivré
17 janv. 2001
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 311/06 (2006.01)
C07C 311/14 (2006.01)
C07C 311/19 (2006.01)
C07C 311/29 (2006.01)
C07C 311/42 (2006.01)
C07D 211/22 (2006.01)
C07D 211/26 (2006.01)
C07D 211/34 (2006.01)
C07D 211/58 (2006.01)
C07D 211/60 (2006.01)
C07D 211/62 (2006.01)
Priorité
JP 28609193 19.10.1993
JP 35017793 28.12.1993
Demande PCT
PCT/JP1994/001700 11.10.1994
Publication PCT
WO1995/011228 27.04.1995
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

  3. 31 janv. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Inventeur

IKEDA, Yoshiharu

Kawabe-gun Hyogo 666-02, JP

UEKI, Yasuyuki

Hyogo 669-13, JP

KISHIMOTO, Hisakazu

2-1, Kuwata-cho Ibaraki-shi Osaka 567, JP

NISHIHARA, Toshio Studio In Dekijimaeki 247

Nishiyodogawa-ku Osaka-shi Osaka 555, JP

KAMIKAWA, Yumiko

Toyonaka-shi Osaka 561, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.