Transparente, farblose amorphe Polyamide und Formteile

Brevet européen · EP0725101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0725101
Numéro de demande
EP95114719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 sept. 1995
Publié
7 août 1996
Délivré
1 avr. 1998
Radié
18 sept. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08G 69/26 (2006.01)
Priorité
CH 270/95 01.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.09.2015

  2. 15 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    EMS-INVENTA AG, Selnaustrasse 16, 8001 Zürich → EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  4. 15 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  5. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

EMS-PATENT AG

Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

Radiée du registre

Inventeur

Dalla Torre, Hans, Dr.Phil.

CH-7013 Domat/Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.