Beschichtungsverfahren
Brevet européen · EP0725159 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0725159
- Numéro de demande
- EP96100605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 1996
- Publié
- 7 août 1996
- Délivré
- 1 déc. 1999
- Radié
- 31 janv. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 4/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 25395 31.01.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.