Trennwand mit Abschluss-Schieber
Brevet européen · EP0725192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0725192
- Numéro de demande
- EP96810030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1996
- Publié
- 7 août 1996
- Délivré
- 8 avr. 1998
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/82 (2006.01)E06B 7/23 (2006.01)E06B 7/215 (2006.01)
- Priorité
- CH 308/95 03.02.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.