EINNEHMBARE MOLLUSKENGIFTE

Brevet européen · EP0725562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0725562
Numéro de demande
EP95928490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1995
Publié
14 août 1996
Délivré
26 août 1998
Radié
28 juil. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01N 25/00 (2006.01)
A01N 59/16 (2006.01)
A01N 37/44 (2006.01)
A01N 61/00 (2006.01)
*A01N 37/44 (2006.01)
Priorité
US 295606 25.08.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/003023 29.07.1995
Publication PCT
WO1996/005728 29.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.08.2015

  2. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

W. Neudorff GmbH KG

W. NEUDORFF GmbH KG

An der Mühle 3, D-31860 Emmerthal 1, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

PURITCH, George, S.

Saanichton, British Columbia V0S 1M0, CA

ALMOND, David, S.

Victoria, British Columbia V8Z 5P3, CA

MATSON, Robert, M.

Victoria, British Columbia V8N 1X5, CA

MASON, Wenda, M.

Saanichton, British Columbia VOS 1MO, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.