COMPOSITION ET SYSTEME A ADMINISTRATION ORALE POUR ANIMAUX
Brevet européen · EP0725570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0725570
- Numéro de demande
- EP94928435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1994
- Publié
- 14 août 1996
- Délivré
- 8 juil. 1998
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 1/16 (2006.01)A23K 1/18 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A01N 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9311449 27.09.1993
- Demande PCT
- PCT/FR1994/001120 27.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/008931 06.04.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 31 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
DERRIEU, Guy
F-06800 Cagnes-sur-Mer, FR
RAYNIER, Bernard
F-06200 Nice, FR
POUGNAS, Jean-Luc
F-06800 Cagnes-sur-Mer, FR
CASTELLI, Luc
F-06700 Saint-Laurent-du-Var, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.