PROCEDE DE PRODUCTION DE FORMULATIONS MEDICAMENTEUSES

Brevet européen · EP0725725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0725725
Numéro de demande
EP94929592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1994
Publié
14 août 1996
Délivré
10 sept. 1997
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/02 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9320795 08.10.1993
GB 9414692 21.07.1994
Demande PCT
PCT/GB1994/002214 10.10.1994
Publication PCT
WO1995/010407 20.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Inventeur

SLEATH, Clive R.

Leicestershire LE12 7JG, GB

ANSON, Paul M.

Cambridge CB4 1RY, GB

DYSON, Hugh W.

Haddenham, Cambridgeshire CB6 5TQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.