PROCEDE DE PRODUCTION DE FORMULATIONS MEDICAMENTEUSES
Brevet européen · EP0725725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0725725
- Numéro de demande
- EP94929592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1994
- Publié
- 14 août 1996
- Délivré
- 10 sept. 1997
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 11/02 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9320795 08.10.1993GB 9414692 21.07.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1994/002214 10.10.1994
- Publication PCT
- WO1995/010407 20.04.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 30 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
SLEATH, Clive R.
Leicestershire LE12 7JG, GB
ANSON, Paul M.
Cambridge CB4 1RY, GB
DYSON, Hugh W.
Haddenham, Cambridgeshire CB6 5TQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.