SYSTEME ET PROCEDE DE DEFINITION D'UNE STRUCTURE DE TRAITEMENT DESTINEE A L'EXECUTION D'UNE TACHE
Brevet européen · EP0725954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0725954
- Numéro de demande
- EP94931109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1994
- Publié
- 14 août 1996
- Délivré
- 9 janv. 2002
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/60 (2000.01)
- Priorité
- GB 9322137 27.10.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/002365 27.10.1994
- Publication PCT
- WO1995/012174 04.05.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Davies, Trevor Bryan, Warwick House, Watling Lane, Thaxted, Essex CM6 1XX, Royaume-Uni → Davies, Trevor Bryan, Sport Zentrum, Muerren
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2008
Transféré
- Titulaire
- Davies, Trevor Bryan, Sport Zentrum, Muerren → Hyperknowledge Management Services AG, Sulgeneckstrasse 35, 3000 Bern 23
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Davies, Trevor Bryan
Thaxted, Essex CM6 1XX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.