SYSTEME ET PROCEDE DE DEFINITION D'UNE STRUCTURE DE TRAITEMENT DESTINEE A L'EXECUTION D'UNE TACHE

Brevet européen · EP0725954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0725954
Numéro de demande
EP94931109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1994
Publié
14 août 1996
Délivré
9 janv. 2002
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/60 (2000.01)
Priorité
GB 9322137 27.10.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/002365 27.10.1994
Publication PCT
WO1995/012174 04.05.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Davies, Trevor Bryan, Warwick House, Watling Lane, Thaxted, Essex CM6 1XX, Royaume-Uni → Davies, Trevor Bryan, Sport Zentrum, Muerren

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 juin 2008

    Transféré

    Titulaire
    Davies, Trevor Bryan, Sport Zentrum, Muerren → Hyperknowledge Management Services AG, Sulgeneckstrasse 35, 3000 Bern 23

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 15 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  5. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Davies, Trevor Bryan

Thaxted, Essex CM6 1XX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.