Coulée continue de bande en acier
Brevet européen · EP0726112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0726112
- Numéro de demande
- EP96300849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 1996
- Publié
- 14 août 1996
- Délivré
- 2 juin 1999
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- AU PN1014/95 10.02.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- BHP STEEL (JLA) PTY. Ltd., 600 Bourke Street, Melbourne,, Victoria 3000, Australie → CASTRIP, LLC, c/o Nucor, 2100 Rexford Road, Charlotte/NC 28211, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Assefpour-Dezfully, Massoud
Mt. Keira NSW 2500, AU
Browne, Kenneth M.
Wheelers Hill, Victoria 3150, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.