Azofarbstoffe

Brevet européen · EP0726296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0726296
Numéro de demande
EP96810067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1996
Publié
14 août 1996
Délivré
16 août 2001
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 62/473 (2006.01)
C07C 309/76 (2006.01)
Priorité
CH 40695 10.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Adam, Jean-Marie, Dr.

F-68300 Rosenau, FR

Sutter, Peter

CH-4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.