Kühlvorrichtung

Brevet européen · EP0726433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0726433
Numéro de demande
EP96101479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1996
Publié
14 août 1996
Délivré
28 avr. 1999
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 19/00 (2006.01)
F25D 7/00 (2006.01)
F25C 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 19504081 08.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 31 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Zeo-Tech Zeolith Technologie GmbH

ZEO-TECH Zeolith Technologie GmbH

Max-Planck-Strasse 3, D-85716 Unterschleissheim, DE

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Maier-Laxhuber, Peter K., Dr.

D-85386 Dietersheim, DE

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