Volumenmesser mit Düsenventil

Brevet européen · EP0726510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0726510
Numéro de demande
EP96100482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1996
Publié
14 août 1996
Délivré
23 mai 2001
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
G01F 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 19504581 11.02.1995
DE 19514980 24.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  3. 31 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Ziegler, Horst, Prof.Dr.Dipl.-Phys.

D-33100 Paderborn, DE

Schulze, Manfred, Dipl.-Phys.Ing.

D-91522 Ansbach, DE

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