Volumenmesser mit Düsenventil
Brevet européen · EP0726510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0726510
- Numéro de demande
- EP96100482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1996
- Publié
- 14 août 1996
- Délivré
- 23 mai 2001
- Radié
- 31 janv. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)G01F 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19504581 11.02.1995DE 19514980 24.04.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 31 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 31 mai 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Ziegler, Horst, Prof.Dr.Dipl.-Phys.
D-33100 Paderborn, DE
Schulze, Manfred, Dipl.-Phys.Ing.
D-91522 Ansbach, DE
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