Optische Platteneinrichtung
Brevet européen · EP0726564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0726564
- Numéro de demande
- EP96300350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 1996
- Publié
- 14 août 1996
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 9 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G11B 7/09 (2006.01)G11B 7/085 (2006.01)G11B 7/095 (2006.01)G11B 7/135 (2006.01)G11B 11/10 (2006.01)
- Priorité
- US 376882 25.01.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Crupper, Randolph Scott
Palmer Lake, CO 80133, US
Davis, Marvin Benjamin
Colorado Springs, CO 80909, US
Getreuer, Kurt Walter
Colorado Springs, CO 80917, US
Grassens, Leonardus Johannes
Monument, CO 80132, US
Lewis, David Earl
Black Forest, CO 80106, US
Schell, David Louis
Colorado Springs, CO 80918, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.