Verfahren zur Herstellung eines Isolators

Brevet européen · EP0726581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0726581
Numéro de demande
EP96810046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1996
Publié
14 août 1996
Délivré
3 avr. 2002
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 19/04 (2006.01)
H01B 19/00 (2006.01)
H01C 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 19504532 11.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.