SCHMIERUNG VON KÄLTEVERDICHTERN
Brevet européen · EP0726930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0726930
- Numéro de demande
- EP94931656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1994
- Publié
- 21 août 1996
- Délivré
- 20 janv. 1999
- Radié
- 20 janv. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C10M 171/00 (2006.01)F04B 39/02 (2006.01)*C10M 169/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9322887 06.11.1993GB 9415118 27.07.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1994/002421 04.11.1994
- Publication PCT
- WO1995/012649 11.05.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
- 29 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
GREIG, Barry Dennis
Reading, Berkshire RG4 7HS, GB
SMITH, Andrew Michael
Wallingford, Oxfordshire OX10 6NR, GB
SWALLOW, Andrew
Reading, Berkshire RG4 8QF, GB
O'BRIEN, Margaret Mary
Reading, Berkshire RG5 4JD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.