Kaffeemaschine mit integrierter Kaffeemühle
Brevet européen · EP0727166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0727166
- Numéro de demande
- EP96102217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 1996
- Publié
- 21 août 1996
- Délivré
- 14 avr. 1999
- Radié
- 14 févr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 29502596 U 17.02.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.02.2016
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 8 août 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Eugster/Frismag AG, Im Hof 20, CH-8590 Romanshorn → Eugster/Frismag AG, Fehlwiesstrasse 14, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.